- L'Etat - dissertation
Auteur: Anonymes
Les siècles passés ont donné vie
à différents Etats, comme par exemple
l'Etat totalitaire en Allemagne sous la dictature d'Hitler.
Un Etat peut être considéré comme
une société politique organisée
et ne peut être physique: c'est donc une abstraction.
Trois éléments sont nécessaires
à la naissance de l'Etat. Tout d'abord, il faut
une gestation longue et convulsive c'est-à-dire
non continue dans les conflits humains, ensuite tous
les Etats n'ont pas la même Histoire, ils ont
donc une singularité et, enfin, la convulsion
a duré des siècles. Ainsi, nous pouvons
distinguer trois signes annonciateurs d'un Etat. Le
premier signe est l'observation d'une certaine permanence
dans l'Espace et le temps d'une communauté humaine,
puis l'observation d'institutions politiques impersonnelles
et relativement permanentes et, le troisième
signe, est la constatation que les sentiments de loyalisme
autrefois éprouvés envers la famille se
sont déplacés au profit de l'Etat. Ainsi,
l'Etat doit avoir une légitimité permanente
et doit toujours avoir un représentant appelé
dévolution du pouvoir. Ceci engendre alors quatre
conséquences: l'Etat dure, la parole de l'Etat
est absolue et irrévocable, il peut posséder
un patrimoine ou domaine public et, pour conclure, l'Etat
peut aller en justice.
Différentes idées se sont confrontées
sur la durée de l'Etat. Ainsi, pour les marxistes,
dont l'idée fut reprise par Lénine en
URSS, la société doit être sans
classe et l'Etat doit , à terme, dépérir.
Pour les internationalistes, les droits de l'Homme prévaudront
sur le droit de l'Etat.
Il est donc nécessaire de s'interroger sur ce
qu'est l'Etat.
Celui-ci a différentes fonctions et sa singularité
nous entraîne vers les différentes formes
des Etats.
D'une part, l'Etat détient plusieurs fonctions
que nous allons développer: législative,
exécutive et juridictionnelle. L'Etat est, en
lui-même, divisé en deux "catégories":
l'Etat gendarme (ou "Etat-minimum") et l'Etat-providence.
Tout d'abord, par fonctions de l'Etat, on entend, au
point de vue du droit constitutionnel, les manifestations
de la souveraineté de l'Etat. Il s'agit de rechercher
quelles sont les fonctions juridiques exercées
par l'Etat. Aristote (384-322 avant JC) dans son ouvrage
La Politique, J. Locke (1632-1704) dans Deuxième
Traité sur le gouvernement civil de 1695 et enfin
Montesquieu (1689-1755) dans De l'Esprit des Lois (1748),
ont montré, chacun avec leur propre originalité,
que l'Etat exerçait trois fonctions: une fonction
législative d'abord dont le but est d'édicter
des mesures s'imposant aux individus et modifiant leur
situation judiciaire, une fonction exécutive
ensuite dont l'objectif est d'exécuter les lois
et administrer le pays en conduisant la politique, une
fonction juridictionnelle enfin dont le rôle est
de régler les contentieux entre les individus
en appliquant la loi.
Puis, les fonctions de l'Etat peuvent résulter
d'une analyse politique et économique de laquelle
résulte l'opposition entre Etat-gendarme et Etat-providence.
Le premier, l'Etat-gendarme, est un Etat dont les activités
sont réduites à l'exercice des prérogatives
de souveraineté. Il doit garantir la sécurité
des citoyens et se limiter aux activités touchant
à la police, à l'armée, aux relations
étrangères ainsi qu'à la justice.
Aux yeux de Hobbes par exemple (1588-1679), "l'Etat
représente un instrument destiné à
mettre fin à la violence naturelle et à
la barbarie". Le deuxième, l'Etat-providence,
est un Etat qui tend à garantir aux citoyens
un certain bien-être (aux USA, on parle de "Welfare
State" ou Etat du bien-être). Dans ces conditions,
l'Etat intervient dans les domaines de l'éducation,
de la santé (par exemple, création de
la Sécurité Sociale en 1945) et surtout
de l'économie.
L'Etat a donc différentes fonctions mais il
se présente aussi sous différentes formes.
L'Etat se présente principalement sous la forme
de régimes totalitaires ou de démocraties
pluralistes.
Tout d'abord, le régime totalitaire a pour caractère
dominant de réserver à un parti unique
le monopole de l'activité politique légitime.
Ce parti unique encadre toute la population et contrôle
l'appareil étatique en utilisant la propagande.
Ce régime politique entraîne l'édification
d'un Etat policier car tous les opposants au régime
sont mis en marge de l'Etat et parfois même éliminés.
Les dirigeants utilisent la peur pour gouverner. Ces
Etats sont d'ailleurs le plus souvent diriger par un
seul homme, un chef charismatique qui a les pleins pouvoirs.
Le totalitarisme est aux antipodes du constitutionnalisme
car lorsqu'un de ces régimes s'effondre, il faut
reconstruire l'Etat et l'intégralité du
système juridique.
Si un Etat totalitaire est caractérisé
par la soumission du peuple, ce dernier peut élire
lui-même ses gouvernants dans le cadre des démocraties
pluralistes.
Ensuite, les démocraties pluralistes se caractérisent
par la désignation par le peuple des gouvernants
dans le cadre d'élections libres et concurrentielles
qui se déroulent à intervalles réguliers.
On en distingue deux types selon l'organisation de leurs
gouvernements: le régime parlementaire d'une
part où le gouvernement et le parlement sont
extrêmement liés. En effet le gouvernement
est responsable devant lui mais peut le dissoudre. D'autre
part, il y a aussi le régime présidentiel
où l'exécutif peut dissoudre le parlement
et où le parlement ne peut renverser l'exécutif.
Dans les deux cas, il peut exister un déséquilibre
entre l'exécutif et le parlement car si l'un
ou l'autre, pour quelques raisons que ce soit, est en
position de force, il peut s'imposer par rapport à
l'autre.
Les Etats modernes ont deux défis majeurs à
relever: d'une part assurer la sécurité
des citoyens (avec l'Etat-gendarme en particulier) et,
d'autre part, maintenir la cohésion sociale (notamment
par l'Etat-providence) c'est-à-dire faire en
sorte qu'il y ait le moins d'exclusion possible. Paul
Verty disait: "Si l'Etat est fort, il nous écrase;
s'il est faible, nous périssons". Quel type
d'Etat faudrait-il alors?
Note du professeur: C+
Ses observations: Le travail de recherche est
bien là! Toutefois, l'exploitation de vos ressources
documentaires reste tout de même superficielle!
Introduction à revoir. Méthode à
revoir.
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